Affaires financières Les subventions aux associations seront versées comme les années précédentes. Dans le cadre de la licence IV que possède la commune, les tarifs des boissons vendues par la régie de recette ont été fixés pour l’ouverture annuelle du bistrot. Pour la réfection des sanitaires et des faux-plafonds des couloirs de l’école primaire, la […]

Administration générale Le Conseil autorise Monsieur le Maire d’ester en défense dans la requête en date du 16 octobre 2017 déposée par les époux SCHOEPF. Affaires financières Les tarifs communaux 2018 ont été fixés. Ils restent inchangés par rapport à l’année précédente. CIMETIERE Tombes simples pour 15 ans 80 € Tombes doubles pour 15 ans  […]

Affaires financières Le marché concernant les travaux d’aménagement de la rue Bonbonnière est attribué à l’entreprise STP MADER et PONTIGGIA (mandataire) de GUEBWILLER pour un montant HT de 172.639 €. Le Conseil partage les termes de la convention de répartition des charges d’entretien des routes départementales en agglomération établie par le Conseil Départemental. Face à […]

Affaires intercommunales Le Conseil réceptionne le rapport d’activités 2016 de M2A. Affaires de personnel Au vu de l’accroissement d’activité à l’école primaire d’Eschentzwiller en raison du nombre d’enfants inscrits en grande section (scolarisés dans la classe grande section/CP à l’école primaire) il avait été décidé fin juillet 2017 de prolonger d’un an le Contrat d’Accompagnement […]

Affaires financières L’entreprise Habitat Eco de Mulhouse remplacera les fenêtres, velux et portes extérieures de l’école primaire pour un montant de 60.852 € HT subventionné par le FSIL, Fonds de Soutien à l’Investissement Local, à hauteur de 18.256 € et par la DETR, Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux, pour 18.255 €. Le Conseil Régional quant […]

Administration générale Rythmes scolaires pour la rentrée de septembre 2017 : le Conseil approuve le retour à la semaine des quatre jours avec cours de 8h à 11h30 et de 13h30 à 16h les lundi, mardi, jeudi et vendredi. Affaires financières Depuis le début de l’année 2017, le montant maximal des indemnités de fonction des élus […]

Affaires financières Le Conseil accepte l’offre de l’entreprise CHARPENTES GROSS de Mulhouse, d’un montant de 5764 € TTC, pour la création d’un local extérieur à la salle polyvalente du Mülhbach. Affaires intercommunales La Brigade Verte a remis son rapport pour l’année 2016. Il est mis à la disposition du public.

Affaires financières – Le compte administratif 2016 du service « commune » a été approuvé à l’unanimité ainsi que le compte de gestion 2016 avec un excédent de fonctionnement de 301.120 € et un déficit d’investissement de 100.469 €. – Le budget primitif 2017 a été approuvé à l’unanimité et s’équilibre à 875 739 € […]

Affaires financières – Le Conseil attribue le local vacant situé dans la salle polyvalente, au 2 rue de Mulhouse à Eschentzwiller, à M. Vivien SENECHEAU et Mme Valérie GUTHMANN qui souhaitent en faire un local infirmier le temps de la construction d’un local neuf sur Eschentzwiller. La création d’une nouvelle ligne téléphonique estimée à 304 […]

Affaires financières – Deux prêts pour des travaux qui ont déjà eu lieu ont été renégociés. Le Crédit Mutuel propose une échéance réaménagée à 13 881 € sur une durée de 39 trimestres, taux d’intérêt fixe à 3,35 % l’an, pour le crédit concernant le Centre de Première Intervention. Le montant initial de l’enveloppe était […]