Browsing: Conseils municipaux

Affaires financières Les tarifs communaux 2019 ont été fixés. Ils restent inchangés par rapport à l’année précédente. CIMETIERE Tombes simples pour 15 ans 80 € Tombes doubles pour 15 ans 160 € 1 case au columbarium pour 15 ans (emplacement pour 2 urnes) 400 € Dispersion des cendres au Jardin du Souvenir         80 € DROITS DE PLACE ET DE STATIONNEMENT Pour une ½ journée    50 € Pour une journée entière      100 € LOCATION DU CAVEAU Particuliers domiciliés dans la commune     250 € Particuliers domiciliés hors de la commune 500 € Caution demandée    250 € Remplacement de vaisselle cassée…

Affaires financières Suite à l’information du 5 novembre 2018 du concessionnaire du garage SEEMANN de Habsheim, à savoir PSA CITROEN de Illzach, expliquant que le modèle du véhicule commandé en juin 2018 n’est plus fabricable et vu les offres présentées par les diverses sociétés consultées, l’acquisition du nouveau minibus destiné au transport des jeunes du village se fera auprès de l’entreprise Ligne Bleue Automobile (Ford) de Mulhouse pour un montant de 27.978,56 € T.T.C. subventionné à hauteur de 15 000 € H.T. par la CAF. Affaires patrimoniales Le Conseil décide d’intégrer à 15 voix pour et 1 abstention la parcelle AE…

Affaires financières Dans le cadre du GERPLAN de Mulhouse Alsace Agglomération, la commune souhaite réaliser la plantation d’arbres au verger du presbytère situé rue Vieille à Eschentzwiller afin de préserver le patrimoine et d’améliorer le paysage. Cinquante-deux arbres seront fournis par l’entreprise LEDERMANN MUTSCHLER de Krautergersheim, l’ETAF KESSLER de Eschentzwiller réalisera les trous pour les plantations. Les arbres seront plantés en propre régie. Le coût estimatif de l’opération est de 1.156 € H.T., soit 1.323 € T.T.C. Dans le cadre du GERPLAN, il est possible d’obtenir des aides du Conseil Départemental du Haut-Rhin à hauteur de 40 % soit 462…

Affaires financières Les offres des entreprises retenues pour la réhabilitation des sanitaires de l’école primaire et des faux-plafonds de son couloir sont les suivantes : – faux-plafonds du couloir : entreprise GPI de Mulhouse pour un montant de 4.000 € HT – cloisons des toilettes: entreprise Kleinhenny d’Illzach pour un montant de 5.004 € HT – sanitaire-plomberie : entreprise Alsa-Chauffage d’Illzach pour un montant de 3.990 € HT – carrelage des toilettes: entreprise Kayser d’Eschentzwiller pour un montant de 3.920,10 € HT – luminaires des faux-plafonds du couloir : entreprise BALTZINGER de Saint-Louis pour un montant de 520,13 € HT Un devis a été…

Affaires financières Le Conseil approuve l’avenant pour moins-value pour l’aménagement de la rue Bonbonnière. Ce dernier s’explique par un recalage des quantités réellement exécutées et un ajout de prestations non prévues initialement au marché, ce qui a conduit à une baisse de 4,799 % du marché. En conséquence le montant du marché principal est amené de 207 167 € TTC à 197 225 € TTC. Affaires patrimoniales Le bail de l’étang de pêche mis à disposition de l’Amicale de Pêche d’Eschentzwiller doit être renouvelé. Uniquement la durée de ce dernier sera modifiée, passant ainsi de 18 à 9 ans. Le tarif…

Affaires financières Le Conseil accepte l’offre de l’entreprise Labeaune JMC de Sundhoffen pour un montant de 29.677 € HT pour la réfection de l’eau chaude sanitaire de la salle polyvalente. Affaires intercommunales Le Conseil réceptionne le rapport annuel 2017 du Sivom sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets et de celui de l’assainissement.

Affaires financières Le Conseil accepte la mutualisation de la désherbeuse à eau chaude thermique avec les communes de Landser et de Zimmersheim. Les montants de l’acquisition de la machine ainsi que ceux de l’entretien et des réparations sont concernés par un projet de convention qui a été approuvé par les trois communes. Un nouveau minibus destiné au transport des jeunes du village sera acheté à l’entreprise SEEMANN de Habsheim pour un montant de 29.240 € T.T.C., subventionné à hauteur de 15 000 € H.T. par la CAF du Haut-Rhin. Un tracteur tondeuse homologué route muni d’un broyeur à fléaux sera acheté…

Affaires financières –  Le compte administratif 2017 du service « Commune » a été approuvé par 17 voix et 2 abstentions ainsi que le compte de gestion 2017 avec un excédent de fonctionnement de 294.376 € et un solde d’exécution d’investissement de 195.820 €. –   Le budget primitif 2017 a été approuvé par 18 voix et 1 abstention. Il s’équilibre à 930 747 € en fonctionnement et 686 145 € en investissement. –    Le budget primitif de l’année 2018, service « Commune », nécessitant des entrées fiscales de 483 181 €, les taux des impositions locales pour 2018 ont…

Affaires financières Les subventions aux associations seront versées comme les années précédentes. Dans le cadre de la licence IV que possède la commune, les tarifs des boissons vendues par la régie de recette ont été fixés pour l’ouverture annuelle du bistrot. Pour la réfection des sanitaires et des faux-plafonds des couloirs de l’école primaire, la commune va présenter un dossier au titre du versement de la DETR, Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux, 2018. Le total de l’opération étant évalué à 17 782 € HT, une subvention de 50% sera demandée à la DETR, soit un montant de 8 891 €. L’assainissement non…

Administration générale Le Conseil autorise Monsieur le Maire d’ester en défense dans la requête en date du 16 octobre 2017 déposée par les époux SCHOEPF. Affaires financières Les tarifs communaux 2018 ont été fixés. Ils restent inchangés par rapport à l’année précédente. CIMETIERE Tombes simples pour 15 ans 80 € Tombes doubles pour 15 ans   160 € 1 case au columbarium pour 15 ans (emplacement pour 2 urnes)            400 € Dispersion des cendres au Jardin du Souvenir         80 € DROITS DE PLACE ET DE STATIONNEMENT Pour une ½ journée    50 € Pour une journée entière      100 € LOCATION DU…

1 2 3 7