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Séance du 28 avril 2017

Article posté dans : Conseils municipaux,

Affaires financières Le Conseil accepte l’offre de l’entreprise CHARPENTES GROSS de Mulhouse, d’un montant de 5764 € TTC, pour la création d’un local extérieur à la salle polyvalente du Mülhbach. Affaires intercommunales La Brigade Verte a remis son rapport pour l’année 2016. Il est mis à la disposition du public.

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Séance du 31 mars 2017

Article posté dans : Conseils municipaux,

Affaires financières – Le compte administratif 2016 du service « commune » a été approuvé à l’unanimité ainsi que le compte de gestion 2016 avec un excédent de fonctionnement de 301.120 € et un déficit d’investissement de 100.469 €. – Le budget primitif 2017 a été approuvé à l’unanimité et s’équilibre à 875 739 € […]

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Séance du 23 février 2017

Article posté dans : Conseils municipaux,

Affaires financières – Le Conseil attribue le local vacant situé dans la salle polyvalente, au 2 rue de Mulhouse à Eschentzwiller, à M. Vivien SENECHEAU et Mme Valérie GUTHMANN qui souhaitent en faire un local infirmier le temps de la construction d’un local neuf sur Eschentzwiller. La création d’une nouvelle ligne téléphonique estimée à 304 […]

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Séance du 06 janvier 2017

Article posté dans : Conseils municipaux,

Affaires financières – Deux prêts pour des travaux qui ont déjà eu lieu ont été renégociés. Le Crédit Mutuel propose une échéance réaménagée à 13 881 € sur une durée de 39 trimestres, taux d’intérêt fixe à 3,35 % l’an, pour le crédit concernant le Centre de Première Intervention. Le montant initial de l’enveloppe était […]

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Séance du 25 novembre 2016

Article posté dans : Conseils municipaux,

Administration générale Le Conseil désigne Maryline Brobeck comme agent coordonnateur adjoint pour suppléer, si besoin, l’agent coordonnateur lors du recensement de la population en janvier et février 2017. Affaires financières A la suite du chantier de rénovation de l’orgue de l’église, la commune pourrait appliquer des pénalités de retard à la manufacture Blumenroeder en charge […]

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Séance du 28 octobre 2016

Article posté dans : Conseils municipaux,

Affaires financières – Le Conseil approuve l’avenant de 1641 € HT pour le réaménagement de la rue de Bruebach. Il se justifie par l’augmentation de la quantité de certains ouvrages prévus initialement. – Les tarifs pour les photocopies faites en mairie sont fixés, avec application immédiate :   Photocopie A4 simple Photocopie A4 recto-verso Photocopie […]

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Séance du 23 septembre 2016

Article posté dans : Conseils municipaux,

Administration générale Recensement de la population 2017 : Melle Aude FLURY, adjoint administratif de 2ème classe, est désignée comme coordonnateur d’enquête chargé de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement. La rémunération de chaque agent recenseur est fixée. Affaires financières – Mulhouse Alsace Agglomération a décidé de maintenir le dispositif de fonds […]

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Séance du 1er juillet 2016

Article posté dans : Conseils municipaux,

Voici la suite des délibérations des conseils municipaux, les comptes rendus complets étant consultables en mairie. Affaires financières Une convention de co-maîtrise d’ouvrage a été signée avec le Conseil Départemental pour l’aménagement de la RD56/Rue de Dietwiller en date du 25 février 2015. La Commune a dû assurer le préfinancement des dépenses de l’opération. A […]

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Séance du 22 avril 2016

Article posté dans : Conseils municipaux,

Affaires financières Le véhicule défectueux du service technique de la commune sera remplacé par un véhicule de type utilitaire de l’entreprise Seemann de Habsheim pour un montant de 11 896 € TTC. Affaires intercommunales Suite à la loi portant sur la nouvelle organisation de la République en prescrivant l’élaboration d’un nouveau schéma départemental de coopération […]

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Séance du 17 mars 2016

Article posté dans : Conseils municipaux,

Affaires financières – Le compte administratif 2015 du service « commune » a été approuvé à l’unanimité ainsi que le compte de gestion 2015 avec un excédent de fonctionnement de 214.771 € et un déficit d’investissement de 212.536 €. – Le budget primitif 2016 a été approuvé à l’unanimité et s’équilibre à 892 096 € […]

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