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Séance du 28 février 2020

Administration générale

Organisation du temps scolaire à compter de la rentrée 2020
Le Conseil est dans l’obligation de redélibérer sur ce point tous les 3 ans. Les horaires mis en place à la rentrée 2017 semblent convenir à tous les parents et élèves des écoles d’Eschentzwiller. La semaine des quatre jours sera donc reconduite à l’identique dès la rentrée 2020.

Affaires financières

Budget

Les résultats issus de l’année 2019 seront affectés au budget primitif 2020 de la manière suivante:

  1. a) inscription de 346.865,43 € à l’article « 1068/excédent de fonctionnement capitalisés »
  2. b) inscription de 135.055,17 € à l’article « 001/solde d’exécution de la section d’investissement »

Le budget primitif 2020 a été approuvé par 18 voix et 0 abstention. Il s’équilibre à 949.641 € en fonctionnement et 731.825,03 € en investissement.

Taxe d’habitation     15,98 %, reconduction automatique du taux 2019

Foncier bâti              15,06 %

Foncier non bâti       90,62 %

Dans le cadre de la licence IV que possède la commune, les tarifs des boissons vendues par la régie de recette ont été fixés pour l’ouverture annuelle du bistrot.

Affaires intercommunales

Afin de rationaliser les coûts de gestion et d’améliorer l’efficacité économique de leurs achats d’électricité et de services associés, il est proposé à l’ensemble des communes membres de l’agglomération mulhousienne d’adhérer à un groupement de commandes. Le Conseil approuve cette proposition coordonnée par m2A.

Affaires patrimoniales

L’Association « Ile aux Copains » de Habsheim a proposé de mettre en place, à partir de 2020, des activités extrascolaires destinées à l’enfance et à la jeunesse d’Eschentzwiller. La salle théâtre située à l’école primaire, le caveau et la salle polyvalente rue de Mulhouse seront mis à

sa disposition.

Divers

Monsieur LIPP fait le point sur les travaux actuels: