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Séance du 10 décembre

Article posté dans : Conseils municipaux,

Affaires financières – Le Conseil autorise Monsieur le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Principal qui devra intervenir au courant des mois de mars/avril 2016. – Un dégrèvement de taxe foncière de 255 € sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs a été déduit du […]

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Séance du 02 octobre 2015

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Séance du 2 octobre 2015 Affaires financières La rue de Bruebach sera réaménagée en 2015. Le Conseil décide d’attribuer le marché à l’entreprise COLAS EST de Pfastatt pour un montant HT de 48.700 €. Affaires patrimoniales Par arrêté du 16 octobre 1987, la partie instrumentale de l’orgue Silbermann situé dans l’Eglise Sts Pierre et Paul […]

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Séance du 3 juillet 2015

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Affaires financières A la suite de la cessation d’activité de l’entreprise Sarmac, la commune a été contrainte de relancer un appel d’offre pour l’aménagement de la rue de Dietwiller. Le Conseil décide d’attribuer le marché à l’entreprise Pontiggia pour un montant de 252 634 € HT. Le tapis d’enrobé sera repris, du carrefour avec la rue […]

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Séance du 20 mars 2015

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Affaires financières Le compte administratif 2014 du service « commune » a été approuvé à l’unanimité ainsi que le compte de gestion 2014 avec un excédent de fonctionnement de 184 070 € et un déficit d’investissement de 17.832 €. Le budget primitif 2015 a été approuvé à l’unanimité et s’équilibre à 920 434 € en […]

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Séance du 04 décembre 2014

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EN DIRECT DU CONSEIL MUNICIPAL Voici la suite des délibérations des conseils municipaux, les comptes rendus complets étant consultables en mairie. SEANCE DU 4 DECEMBRE 2014 Affaires financières Réfection des trottoirs des rues des Violettes, du Muguet et de Laparade : le Conseil accepte l’offre de l’entreprise Pontiggia pour un montant de 17 949 € TTC. […]

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