Administration générale Le régime local d’Assurance Maladie d’Alsace Moselle court un grand danger et sa pérennité est menacée. Monsieur le Président de la République a été saisi dans un appel pour la défense du régime local. Afin de soutenir le régime local dans sa démarche, le Conseil adopte une motion. Affaires financières – Pour la […]
Lire la suiteAffaires financières * Le Conseil décide de maintenir les tarifs communaux de 2015 pour l’année 2016. – Concessions dans le cimetière : tombes simples pour 15 ans : 80 € tombes doubles pour 15 ans : 160 € 2 urnes pour 15 ans : 400 € dispersion des cendres au Jardin du Souvenir : 80 […]
Lire la suiteAffaires financières – Le Conseil autorise Monsieur le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Principal qui devra intervenir au courant des mois de mars/avril 2016. – Un dégrèvement de taxe foncière de 255 € sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs a été déduit du […]
Lire la suiteSéance du 2 octobre 2015 Affaires financières La rue de Bruebach sera réaménagée en 2015. Le Conseil décide d’attribuer le marché à l’entreprise COLAS EST de Pfastatt pour un montant HT de 48.700 €. Affaires patrimoniales Par arrêté du 16 octobre 1987, la partie instrumentale de l’orgue Silbermann situé dans l’Eglise Sts Pierre et Paul […]
Lire la suiteVoici la suite des délibérations des conseils municipaux, les comptes rendus complets étant consultables en mairie. SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2015
Lire la suiteAffaires financières A la suite de la cessation d’activité de l’entreprise Sarmac, la commune a été contrainte de relancer un appel d’offre pour l’aménagement de la rue de Dietwiller. Le Conseil décide d’attribuer le marché à l’entreprise Pontiggia pour un montant de 252 634 € HT. Le tapis d’enrobé sera repris, du carrefour avec la rue […]
Lire la suiteVoici la suite des délibérations des conseils municipaux, les comptes rendus complets étant consultables en mairie. SEANCE DU 19 JUIN 2015
Lire la suiteAffaires financières Le compte administratif 2014 du service « commune » a été approuvé à l’unanimité ainsi que le compte de gestion 2014 avec un excédent de fonctionnement de 184 070 € et un déficit d’investissement de 17.832 €. Le budget primitif 2015 a été approuvé à l’unanimité et s’équilibre à 920 434 € en […]
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