Séance du 23 janvier 2013
Affaires financières :
*Le Conseil décide de maintenir aux taux 2012 les tarifs communaux 2013.
– Concessions dans le cimetière : tombes simples pour 15 ans : 65 €
tombes doubles pour 15 ans : 130 €
2 urnes pour 15 ans : 400 €
dispersion des cendres au Jardin du Souvenir : 80 €
– Droits de place et de stationnement : pour ½ journée : 50 €
pour une journée entière : 100 €
– Location du caveau : particuliers domiciliés dans la commune : 150 €
particuliers domiciliés hors de la commune : 250 €
caution demandée : 250 €
remplacement de vaisselle cassée ou endommagée : prix d’achat
Association : – une assemblée générale, une manifestation ou
une réunion : gratuit
– les autres réunions : 50 €
*Le Conseil décide d’attribuer les subventions suivantes pour l’année 2013 :
ARODE : 240 €
A.S.C.L. : 240 €
Amicale de Pêche : 240 €
Amicale des Sapeurs-Pompiers : 240 € + subvention exceptionnelle : 2000 €
ARIAS : 240 € + subvention exceptionnelle : 250 €
Gym-Dance Eschentzwiller/Zimmersheim : 240 €
Secouristes : 240 € + subvention exceptionnelle : 1500 €
Société d’Histoire : 240 €
Société de Tir : 240 €
< span style= »font-size: 12pt; line-height: 115%; »>Arboriculteurs : 240 €
U.A.E. : 240 € + subvention exceptionnelle : 5 000 €
Club de Jeux et de Réflexion : 240 €, jeunes licenciés sportifs: en attente du décompte du Conseil Général
Chorale Sainte-Cécile : 240 €
Association « D’Krota Guga »: 240 € + subvention exceptionnelle : 3000 €
Futsal: 240 €
U.S. Eschentzwiller/Zimmersheim: 240 €
Les volants d’Eschen : 240 €
Association de gestion soins infirmiers à domicile : 240 €
Bibliothèque départementale de prêt : 80 €
U.N.C. :150 €
Prévention routière : 30 €
Ecole privée Don Bosco Landser : 82,50 € (une élève)
Association d’Aide aux Personnes Agées : 240 €
Groupement d’Action Sociale pour le personnel (5 adhérents) : 375 €
Société de Musique Habsheim : 120 €
Choeur de Garçons de Mulhouse : 50 €
Harmonie Fanfare de Bruebach : 100 €
*Travaux fontaine place de la mairie
La mise en place de la pompe a nécessité un supplément. Le marché de base s’élevait à
26 087,00 € HT
Le Conseil approuve le montant de l’avenant de 3 058,00 € HT.
*Remboursement des frais de mission des élus
M. le Maire propose que les frais de mission des élus soient remboursés à 100% sur présentation d’un justificatif et sous réserve qu’un ordre de mission leur ait été délivré. Le Conseil autorise le remboursement à 100% en section de fonctionnement.
* Concours photo
En 2009 une délibération avait été prise concernant les modalités financières du concours photo. Cependant un nouveau règlement a été rédigé, aussi il convient de modifier la délibération de 2009.
Le Conseil accepte la nouvelle répartition des prix du concours photos à compter du 1er janvier 2013 de la façon suivante:
Premier prix: 80 €
Deuxième prix: 60 €
Prix spécial jeunes participants (moins de 16 ans): ce prix sera jugé en parallèle aux deux premiers: 60 €
Prix spécial coup de cœur des organisateurs: 60 €
En cas d’ex aequo, les récompenses seront divisées en fonction du nombre d’ex aequo.