Séance du 6 janvier 2012
Affaires financières :
- Le Conseil accepte l’encaissement des dons de Messieurs Putrich et Giannantonio au budget « Commune », section « fonctionnement ».
- Fixation des divers tarifs 2012
Le Conseil décide de maintenir aux taux 2011 les tarifs communaux 2012.
Concessions dans le cimetière:
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- tombes simples pour 15 ans : 65,00 €
- tombes doubles pour 15 ans : 130,00 €
- 2 urnes pour 15 ans : 400,00 €
- dispersion des cendres au Jardin du Souvenir : 80,00 €
Droits de place et de stationnement :
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- pour ½ journée : 50,00 €
- pour une journée entière : 100,00 €
Location du caveau :
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- particuliers domiciliés dans la commune : 150,00 €
- particuliers domiciliés hors de la commune : 250,00 €
caution demandée : 250,00 €
remplacement de vaisselle cassée ou endommagée : prix d’achat
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- Association: une assemblée générale, une manifestation ou une réunion : gratuit
- Association:les autres réunions : 50 €
- Dotation d’équipement des territoires ruraux 2012
Le Conseil approuve les devis concernant la réfection des chemins ruraux dits Ebene Gasse et Bruebacherweg, à savoir 3552 € TTC pour la fourniture et le transport de recyclé par la Sarmac de Rixheim et 5193 € TTC pour les travaux de réfection par ETAF Kessler d’Eschentzwiller.
- Le Conseil décide d’attribuer les subventions suivantes pour l’année 2012 :
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- ARODE : 240,00 €
- A.S.C.L. : 240,00 €
- Amicale de Pêche : 240,00 €
- Amicale des Sapeurs-Pompiers : 240,00 €
- ARIAS : 240,00 € et subvention exceptionnelle : 250,00 €
- Gym-Dance Eschentzwiller/Zimmersheim : 240,00 €
- Secouristes : 240,00 € et subvention exceptionnelle : 500,00 €
- Société d’Histoire : 240,00 €
- Société de Tir : 240,00 €
- Arboriculteurs : 240,00 €
- U.A.E. : 240,00 € et subvention exceptionnelle : 5 000,00 €
- Club de Jeux et de Réflexion : 240,00 € jeunes licenciés sportifs : 180,00 €
- Chorale Sainte-Cécile : 240,00 €
- Association « D’Krota Guga »: 240,00 €
- Futsal: 240,00 €
- U.S. Eschentzwiller/Zimmersheim: 240,00 €
- Les volants d’Eschen : 240,00 €
- Association de gestion soins infirmiers à domicile : 240,00 €
- Bibliothèque départementale de prêt : 80,00 €
- U.N.C.
:150,00 € - Prévention routière : 30,00 €
- Association d’Aide aux Personnes Agées : 240,00 €
- Groupement d’Action Sociale pour le personnel (4 adhérents) : 300,00 €
- Société de Musique Habsheim : 120,00 €
- Choeur de Garçons de Mulhouse : 50,00 €
- Harmonie Fanfare de Bruebach : 100,00 €